Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCIN COMTOIS
UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE

Numéro de dépôt :
1002860
Date de dépôt :
28/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPUCIN COMTOIS

Déposée le 28 décembre 1976 par UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPUCIN COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE domicilié(e) (Société civile coopérative), 1, Quai René Veil 70002 VESOUL. - France.

La marque CAPUCIN COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPUCIN COMTOIS est expirée depuis le 28 décembre 1986.

UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CC CAPUCIN COMTOIS , LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR , LE PETIT SAÔNOIS , FLORALAIT


UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE - (Société civile coopérative), 1, Quai René Veil 70002 VESOUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Tous produits alimentaires laitiers et notamment un fromage Emmental.