CAPUCIN COMTOIS
Présentation de la marque CAPUCIN COMTOIS
Déposée le 28 décembre 1976 par UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPUCIN COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPUCIN COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPUCIN COMTOIS est expirée depuis le 28 décembre 1986.
UNION COOPERATIVE D'AFFINAGE DE FRANCHE COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004